Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article annule plusieurs parties d'un autre arrêté, sauf l'article 19.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 11 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 12 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 13 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 14 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 15 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 16 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 17 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 18 → Version 1Arrêté du 20 novembre 2009Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 20 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20