Arrêté du 20 novembre 2009

Article 3

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Article 3

Selon leur concours de recrutement, les stagiaires sont répartis en divisions d'enseignement : généraliste ou spécialisée.

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Abrogé3 août 2022

Créé le 4 janvier 2010 · Abrogé le 3 août 2022

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Répartition des stagiaires en divisions d'enseignement

Résumé. Les stagiaires sont répartis en divisions d'enseignement selon leur concours de recrutement.

Selon leur concours de recrutement, les stagiaires sont répartis en divisions d'enseignement : généraliste ou spécialisée.

Historique des versions

En vigueur du lundi 4 janvier 2010 au mardi 2 août 2022

Source : Légifrance