Arrêté du 24 juin 2011

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 novembre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

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Code du sport

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Sct. Sous-section 1 Modalités d'inscription à l'examen d'agent sportif, Art. A222-1, Art. A222-2, Art. A222-3, Art. A222-4, Sct. Sous-section 2 Homologation du programme des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif, Art. A222-5, Art. A222-6, Art. A222-7, Art. A222-8, Art. A222-9, Art. A222-10, Art. A222-11, Art. A222-12, Art. A222-13, Art. A222-14, Art. A222-15

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Suppression des règles d'inscription à l'examen d'agent sportif

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles du code du sport et un arrêté précédent concernant les modalités d'inscription et d'examen pour devenir agent sportif.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 novembre 2009Art. 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 2Arrêté du 26 novembre 2009Art. 3
- Arrêté du 26 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 Modalités d'inscription à l'examen d'agent sportif, Art. A222-1, Art. A222-2, Art. A222-3, Art. A222-4, Sct. Sous-section 2 Homologation du programme des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif, Art. A222-5, Art. A222-6, Art. A222-7, Art. A222-8, Art. A222-9, Art. A222-10, Art. A222-11, Art. A222-12, Art. A222-13, Art. A222-14, Art. A222-15

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