A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 novembre 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 26 novembre 2009Art. 9 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 1 Modalités d'inscription à l'examen d'agent sportifCode du sportArt. A222-1 → Version 1Code du sportArt. A222-2 → Version 1Code du sportArt. A222-3 → Version 1Code du sportArt. A222-4 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 2 Homologation du programme des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportifCode du sportArt. A222-5 → Version 1Code du sportArt. A222-6 → Version 1Code du sportArt. A222-7 → Version 1Code du sportArt. A222-8 → Version 1Code du sportArt. A222-9 → Version 1Code du sportArt. A222-10 → Version 1Code du sportArt. A222-11 → Version 1Code du sportArt. A222-12 → Version 1Code du sportArt. A222-13 → Version 1Code du sportArt. A222-14 → Version 1Code du sportArt. A222-15 → Version 1
- Arrêté du 26 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Code du sport.Sct. Sous-section 1 Modalités d'inscription à l'examen d'agent sportif, Art. A222-1, Art. A222-2, Art. A222-3, Art. A222-4, Sct. Sous-section 2 Homologation du programme des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif, Art. A222-5, Art. A222-6, Art. A222-7, Art. A222-8, Art. A222-9, Art. A222-10, Art. A222-11, Art. A222-12, Art. A222-13, Art. A222-14, Art. A222-15