Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-125 (Définition du brevet des métiers d'art)Art. D.337-125Définition du brevet des métiers d'artLe brevet des métiers d'art est un diplôme national qui prouve que son détenteur peut innover et transmettre des techniques traditionnelles dans son métier. à D. 337-138 (Organisation du jury pour le brevet des métiers d'art)Art. D.337-138Organisation du jury pour le brevet des métiers d'artL'article explique comment se déroule l'examen du brevet des métiers d'art, avec un jury composé à parts égales de professeurs et de professionnels. ;
Vu l'arrêté du 20 août 1992 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Armurerie ;
Vu l'arrêté du 20 août 1992 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Art de la reliure et de la dorure ;
Vu l'arrêté du 19 mars 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Volumes : staff et matériaux associés ;
Vu l'arrêté du 5 août 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art de la Broderie ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art de la Céramique ;
Vu l'arrêté du 22 octobre 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Graphisme et décor ;
Vu l'arrêté du 8 juillet 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Technicien en facture instrumentale ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Dentelle ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2008 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Horlogerie ;
Vu l'arrêté du 18 février 2010 (Création du brevet des métiers d'art du bijou)Création du brevet des métiers d'art du bijouUn nouveau diplôme, le brevet des métiers d'art du bijou, est créé avec des règles précises pour l'obtention et les épreuves. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Bijou ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 (Création du brevet des métiers d'art 'souffleur de verre')Création du brevet des métiers d'art 'souffleur de verre'Un nouveau diplôme, le brevet des métiers d'art 'souffleur de verre', est créé et nécessite une formation spécifique ou une expérience professionnelle pour être obtenu. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Souffleur de verre ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 (Création du brevet des métiers d'art 'verrier décorateur')Création du brevet des métiers d'art 'verrier décorateur'Un nouveau diplôme, le brevet des métiers d'art 'verrier décorateur', est créé pour former aux techniques du verre et de la céramique. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Verrier décorateur ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Alignement des programmes scolaires pour le brevet des métiers d'art)Alignement des programmes scolaires pour le brevet des métiers d'artLes programmes de français et d'histoire-géo pour les élèves en brevet des métiers d'art sont alignés sur ceux du lycée, avec une mise en place progressive à partir de 2013. fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Règles pour les langues vivantes au brevet des métiers d'art)Règles pour les langues vivantes au brevet des métiers d'artCet arrêté précise les règles pour l'enseignement et les épreuves de langues vivantes étrangères dans le cadre du brevet des métiers d'art, avec des changements progressifs à partir de 2013. fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Programme et épreuves d'économie-gestion pour le BMA)Programme et épreuves d'économie-gestion pour le BMAUn arrêté de 2013 définit le programme et les règles d'examen en économie-gestion pour le brevet des métiers d'art, à appliquer progressivement à partir de 2013-2014. fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'économie-gestion applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Programme d'enseignement des cultures artistiques pour le brevet des métiers d'art)Programme d'enseignement des cultures artistiques pour le brevet des métiers d'artUn arrêté de 2013 définit le programme d'enseignement des arts pour les élèves en brevet des métiers d'art, applicable à partir de la rentrée 2013. fixant le programme de l'enseignement de cultures artistiques applicable dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2013 (Arrêté du 3 avril 2013 sur l'épreuve de sport en brevet des métiers d'art)Arrêté du 3 avril 2013 sur l'épreuve de sport en brevet des métiers d'artUn arrêté du 3 avril 2013 définit les règles pour l'épreuve de sport dans les formations menant au brevet des métiers d'art, avec des aménagements possibles pour les sportifs de haut niveau. fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant aux brevets des métiers d'art ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des arts appliqués du 23 mai 2013 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2013,
Arrête :