En vigueur depuis le 31 août 2013
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Définition des épreuves pour le brevet des métiers d'art
Les définitions des épreuves E1, E2, E3 et E4 des spécialités de brevet des métiers d'art visées à l'article 1er (Création de spécialités de brevets pour les métiers d'art) sont fixées conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.