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Réorganisation du service de santé des armées
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 1
1 version
1 modifié
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Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 modifié portant organisation du service de santé des armées,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 11
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le 12 mars 2010
Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 24 février 2010.
Hervé Morin
En vigueur depuis le vendredi 12 mars 2010