Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0059 du 11 mars 2010
Arrêté du 24 février 2010
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 modifié portant organisation du service de santé des armées,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2003 > > Art. 11 > >
1 version
1 abrogé
Article 9
Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 24 février 2010.
Hervé Morin