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Arrêté du 9 juillet 2003

Article 6

Abrogé1 décembre 2012

Créé le 12 juillet 2003 · En vigueur du 12 mars 2010 au 30 novembre 2012

La sous-direction ressources humaines est chargée de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique de recrutement et de formation du service ainsi que de la gestion du personnel.

Sous l'autorité fonctionnelle du responsable de programme, elle contribue au pilotage de la masse salariale et assure le suivi des effectifs, des emplois et des dépenses relatifs au personnel.

La sous-direction "ressources humaines" comprend :

- le bureau "gestion prévisionnelle des métiers et des compétences" ;

- le bureau "gestion du personnel militaire" ;

- le bureau "gestion du personnel civil" ;

- le bureau "politique de formation" ;

- le bureau "réserves" ;

- le bureau "aumôneries" ;

- le bureau "condition du personnel et masse salariale".

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 décembre 2012

Abrogé parArrêté du 9 novembre 2012art. 11

En vigueur du vendredi 12 mars 2010 au vendredi 30 novembre 2012

Modifié parArrêté du 24 février 2010art. 4

La sous-direction ressources humaines est chargée de l'élaboration et de

Sous l'autorité fonctionnelle du responsable de programme, elle contribue au pilotage de la masse salariale et assure le suivi des effectifs, des emplois et des dépenses relatifs au personnel.

La sous-direction "ressources humaines" comprend :

\- le bureau "gestion prévisionnelle des métiers et des compétences" ;

\- le bureau "gestion du personnel militaire" ;

\- le bureau "gestion du personnel civil" ;

\- le bureau "politique de formation" ;

\- le bureau "réserves" ;

\- le bureau "aumôneries" ;

\- le bureau "condition du personnel et masse salariale".

En vigueur du vendredi 10 août 2007 au jeudi 11 mars 2010

La sous-direction ressources humaines est chargée de l'élaboration et de

La sous-direction "ressources humaines" comprend :

le bureau "gestion prévisionnelle des métiers et des compétences" ;

le bureau "gestion du personnel militaire" ;

le bureau "gestion du personnel civil" ;

le bureau "politique de formation" ;

le bureau "réserves" ;

le bureau "aumôneries" ;

le bureau "condition du personnel et masse salariale".

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au jeudi 9 août 2007

La sous-direction ressources humaines est chargée de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique de recrutement et de formation du service ainsi que de la gestion du personnel.