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Arrêté du 9 juillet 2003

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Article 6

La sous-direction ressources humaines est chargée de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique de recrutement et de formation du service ainsi que de la gestion du personnel.

Sous l'autorité fonctionnelle du responsable de programme, elle contribue au pilotage de la masse salariale et assure le suivi des effectifs, des emplois et des dépenses relatifs au personnel.

La sous-direction "ressources humaines" comprend :

- le bureau "gestion prévisionnelle des métiers et des compétences" ;

- le bureau "gestion du personnel militaire" ;

- le bureau "gestion du personnel civil" ;

- le bureau "politique de formation" ;

- le bureau "réserves" ;

- le bureau "aumôneries" ;

- le bureau "condition du personnel et masse salariale".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2012

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 1 décembre 2012

La sous-direction ressources humaines est chargée de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique de recrutement et de formation du service ainsi que de la gestion du personnel.

Sous l'autorité fonctionnelle du responsable de programme, elle contribue au pilotage de la masse salariale et assure le suivi des effectifs, des emplois et des dépenses relatifs au personnel.

La sous-direction "ressources humaines" comprend :

- le bureau "gestion prévisionnelle des métiers et des compétences" ;

- le bureau "gestion du personnel militaire" ;

- le bureau "gestion du personnel civil" ;

- le bureau "politique de formation" ;

- le bureau "réserves" ;

- le bureau "aumôneries" ;

- le bureau "condition du personnel et masse salariale".

Historique des versions

En vigueur du vendredi 10 août 2007 au jeudi 11 mars 2010

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au jeudi 9 août 2007

Source : Légifrance