A l'article 8 du même arrêté :

I. ― Au premier alinéa, les mots : « elle assure la fonction audit et la mise en œuvre de la démarche qualité » sont supprimés.

II. ― Le quatrième alinéa est ainsi rédigé :

« Le bureau " état-major opérationnel santé ” ; ».

III.-Le neuvième alinéa est supprimé.