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Arrêté du 9 juillet 2003

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Article 8

La sous-direction organisation, soutien et projection est chargée de l'adaptation du service aux missions qui lui sont imparties. Elle définit sa politique en matière d'infrastructure, de systèmes d'information et de communication, d'équipements techniques ainsi que de ravitaillement sanitaire.

La sous-direction "organisation, soutien et projection" comprend :

- le bureau "organisation" ;

- le bureau "état-major opérationnel santé" ;

- le bureau "relations internationales" ;

- le bureau "politique du ravitaillement et des équipements" ;

- le bureau "patrimoine immobilier" ;

- le bureau "systèmes d'information et de communication".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2012

Créé le 12 juillet 2003 · Abrogé le 1 décembre 2012

La sous-direction organisation, soutien et projection est chargée de l'adaptation du service aux missions qui lui sont imparties. Elle définit sa politique en matière d'infrastructure, de systèmes d'information et de communication, d'équipements techniques ainsi que de ravitaillement sanitaire.

La sous-direction "organisation, soutien et projection" comprend :

- le bureau "organisation" ;

- le bureau "état-major opérationnel santé" ;

- le bureau "relations internationales" ;

- le bureau "politique du ravitaillement et des équipements" ;

- le bureau "patrimoine immobilier" ;

- le bureau "systèmes d'information et de communication".

Historique des versions

En vigueur du vendredi 10 août 2007 au jeudi 11 mars 2010

En vigueur du samedi 12 juillet 2003 au jeudi 9 août 2007

Source : Légifrance