Arrêté du 24 février 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2003

Art. 1

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Réorganisation du service de santé des armées

Résumé. Le service de santé des armées est réorganisé pour mieux correspondre aux articles R. 3233-1 à R. 3233-4 du code de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

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