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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation du service de santé des armées
Résumé. Le service de santé des armées est réorganisé pour mieux correspondre aux articles R. 3233-1 à R. 3233-4 du code de la défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2003Art. 1 : Organisation du service de santé des armées
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 1