Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure du service de santé des armées
Résumé. Le service de santé des armées est désormais dirigé par un directeur central, assisté d'un directeur adjoint, avec des bureaux et un département d'audit interne sous leur autorité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2003Art. 2 : Organisation du service de santé des armées
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2003Art. 2