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Modalités d'application de l'arrêté du 24 août 2026
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des dates et des spécialités du brevet de technicien supérieur
- Arrêté du 21 février 2020Art. 5 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2012Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2012Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 2010Art. 9 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 14 décembre 2023Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. 6
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des territoires d'application et précision des références administratives
- Arrêté du 27 juin 2011Art. 8 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 11 décembre 2020Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 11 décembre 2020Art. 6
- Arrêté du 11 décembre 2020Art. 6
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 28 juillet 1997Art. 8 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 2010Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2013Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 2014Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juin 2016Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 13 février 2017Art. 8 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des conditions d'application en Nouvelle-Calédonie
- Arrêté du 16 décembre 2021Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 24 janvier 2022Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 24 janvier 2022Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 24 janvier 2022Art. 6
- Arrêté du 24 janvier 2022Art. 6
- Arrêté du 24 janvier 2022Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 25 janvier 2023Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 25 janvier 2023Art. 6
- Arrêté du 25 janvier 2023Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 10 décembre 2025Art. 6
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2011Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2011Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2013Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juin 2013Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2014Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 février 2016Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 26 février 2014Art. 8 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des territoires d'application et précision des références administratives
- Arrêté du 13 février 2017Art. 8 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 février 2017Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 février 2018Art. 9 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 19 décembre 2022Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 22 décembre 2022Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des territoires d'application et précision des références administratives
- Arrêté du 3 septembre 1997Art. 9 bis
- Arrêté du 31 juillet 2003Art. 9 bis
- Arrêté du 28 juillet 1997Art. 8 bis
- Arrêté du 28 juillet 1997Art. 8 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2016Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 février 2016Art. 9 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2016Art. 9 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2016Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2016Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2016Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 5 mars 2019Art. 5 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 18 décembre 2020Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 24 janvier 2022Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 5 juin 2025Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 27 novembre 2024Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 27 novembre 2024Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 27 novembre 2024Art. 6
- Arrêté du 27 novembre 2024Art. 6
- Arrêté du 27 novembre 2024Art. 6
- Arrêté du 27 novembre 2024Art. 6
- Arrêté du 27 novembre 2024Art. 6
- Arrêté du 27 novembre 2024Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 21 novembre 2025Art. 6
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 13 mai 2014Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 février 2016Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 28 juillet 1997Art. 8 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administrativesArrêté du 12 mars 2024Art. 6 : Adaptation du BTS Maintenance des Véhicules dans les Outre-Mer
→ Version 2 : Modification de l'application territoriale et des références administratives
- Arrêté du 12 mars 2024Art. 6
- Arrêté du 12 mars 2024Art. 6