En vigueur depuis le 18 février 2022 · Dernière version le 1 janvier 2026 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027
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Extension du brevet de technicien supérieur en maintenance des systèmes aux territoires d'outre-mer
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Maintenance des systèmes ” (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs).
Pour l'application de l'article 3 (Inscriptions et délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes) du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur.