Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'organisation de l'Institut de recherche stratégique
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 15 octobre 2010Art. 2 : Rôle de l'institut de recherche stratégiqueArrêté du 15 octobre 2010Art. 3 : Organisation de l'institut de recherche stratégique
- Arrêté du 15 octobre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : L'EQUIPE DE RECHERCHE, Art. 8, Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 14