Arrêté du 22 décembre 2015

Article 14

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Article 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 octobre 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : L'EQUIPE DE RECHERCHE, Art. 8, Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 14

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Suppression des règles d'organisation de l'Institut de recherche stratégique

Résumé. L'arrêté du 22 décembre 2015 supprime les règles sur l'organisation et le fonctionnement de l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 octobre 2010Art. 1 : Création d'un institut de recherche stratégique pour la défense
→ Version 2
Arrêté du 15 octobre 2010Art. 2 : Rôle de l'institut de recherche stratégiqueArrêté du 15 octobre 2010Art. 3 : Organisation de l'institut de recherche stratégique
- Arrêté du 15 octobre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : L'EQUIPE DE RECHERCHE, Art. 8, Sct. CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 14

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