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Arrêté du 15 octobre 2010

CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION

Abrogé31 janvier 2016
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Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition de l'équipe de direction dans la défense

Résumé. L'équipe de direction d'une organisation de défense est composée d'un directeur, un secrétaire général et un directeur scientifique, tous nommés par le ministre.

L'équipe de direction est composée :
― d'un directeur ;
― d'un secrétaire général ;
― d'un directeur scientifique.
Les membres de l'équipe de direction sont nommés par arrêté du ministre de la défense.

Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016

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Rôles du directeur d'un institut

Résumé. Le directeur d'un institut a des responsabilités scientifiques, universitaires et de communication.

Le directeur de l'institut a le titre de professeur des universités ou le grade d'officier général.
Il est responsable :
― des productions scientifiques ;
― des relations avec le monde universitaire et les différents partenaires ;
― de la communication et du rayonnement ;
― de l'organisation, du fonctionnement et de la politique générale de l'institut.

Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016

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Rôle du secrétaire général de l'institut

Résumé. Le secrétaire général de l'institut aide le directeur, qui peut être un professeur ou un officier général, dans son travail quotidien.

Le secrétaire général de l'institut est soit officier général, soit professeur des universités, soit haut fonctionnaire civil de rang correspondant au moins à celui d'administrateur civil.
Il est choisi parmi les hauts fonctionnaires civils ou les professeurs d'université si le directeur de l'institut est un officier général, et parmi les officiers généraux si le directeur est un professeur des universités.
Il assiste le directeur dans l'exécution de sa mission et est chargé plus particulièrement des missions relatives au fonctionnement de l'institut.

Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016

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Rôle du directeur scientifique dans un institut

Résumé. Le directeur scientifique d'un institut aide le directeur à planifier les activités scientifiques.

Le directeur scientifique de l'institut est professeur des universités.
Il assiste le directeur dans l'exécution de sa mission et est chargé plus particulièrement des missions de programmation scientifique de l'institut.

Abrogé depuis le dimanche 31 janvier 2016

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au samedi 30 janvier 2016

CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7