JORF n°0242 du 17 octobre 2010

CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION

Article 4

L'équipe de direction est composée :
― d'un directeur ;
― d'un secrétaire général ;
― d'un directeur scientifique.
Les membres de l'équipe de direction sont nommés par arrêté du ministre de la défense.

Article 5

Le directeur de l'institut a le titre de professeur des universités ou le grade d'officier général.
Il est responsable :
― des productions scientifiques ;
― des relations avec le monde universitaire et les différents partenaires ;
― de la communication et du rayonnement ;
― de l'organisation, du fonctionnement et de la politique générale de l'institut.

Article 6

Le secrétaire général de l'institut est soit officier général, soit professeur des universités, soit haut fonctionnaire civil de rang correspondant au moins à celui d'administrateur civil.
Il est choisi parmi les hauts fonctionnaires civils ou les professeurs d'université si le directeur de l'institut est un officier général, et parmi les officiers généraux si le directeur est un professeur des universités.
Il assiste le directeur dans l'exécution de sa mission et est chargé plus particulièrement des missions relatives au fonctionnement de l'institut.

Article 7

Le directeur scientifique de l'institut est professeur des universités.
Il assiste le directeur dans l'exécution de sa mission et est chargé plus particulièrement des missions de programmation scientifique de l'institut.