Arrêté du 15 octobre 2010

Article 9

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Article 9

Le président du conseil scientifique est nommé par arrêté du ministre de la défense sur proposition du conseil scientifique pour une durée de trois ans renouvelable.
Associé aux choix majeurs de l'institut, il conseille l'équipe de direction, se prononce sur les grandes orientations de l'institut et participe à son rayonnement auprès de personnalités et d'institutions de haut niveau, nationales et internationales.

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Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination et rôle du président du conseil scientifique

Résumé. Le président du conseil scientifique est nommé pour trois ans et aide à diriger un institut.

Le président du conseil scientifique est nommé par arrêté du ministre de la défense sur proposition du conseil scientifique pour une durée de trois ans renouvelable.
Associé aux choix majeurs de l'institut, il conseille l'équipe de direction, se prononce sur les grandes orientations de l'institut et participe à son rayonnement auprès de personnalités et d'institutions de haut niveau, nationales et internationales.

Historique des versions

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au samedi 30 janvier 2016

Source : Légifrance