Arrêté du 15 octobre 2010

Article 9

Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010

Le président du conseil scientifique est nommé par arrêté du ministre de la défense sur proposition du conseil scientifique pour une durée de trois ans renouvelable.
Associé aux choix majeurs de l'institut, il conseille l'équipe de direction, se prononce sur les grandes orientations de l'institut et participe à son rayonnement auprès de personnalités et d'institutions de haut niveau, nationales et internationales.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 janvier 2016

Abrogé parArrêté du 22 décembre 2015art. 14

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au samedi 30 janvier 2016

Le président du conseil scientifique est nommé par arrêté du ministre de la défense sur proposition du conseil scientifique pour une durée de trois ans renouvelable.
Associé aux choix majeurs de l'institut, il conseille l'équipe de direction, se prononce sur les grandes orientations de l'institut et participe à son rayonnement auprès de personnalités et d'institutions de haut niveau, nationales et internationales.