Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 14
Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016
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Rôle du conseil scientifique dans un institut
Le conseil scientifique assiste l'équipe de direction de l'institut et exerce dans ce cadre des attributions de conseil, d'expertise et d'évaluation. A ce titre :
― il propose des thèmes de recherche qui lui paraissent pertinents ;
― il s'exprime sur le programme scientifique de l'institut et sur la politique de rayonnement et de partenariat ;
― il formule des avis sur la qualité scientifique des travaux qui lui sont transmis à cette fin par la direction de l'institut ;
― il est consulté pour l'attribution de prix et d'aides à la recherche.