Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 14
Créé le 18 octobre 2010
L'équipe de direction est composée :
― d'un directeur ;
― d'un secrétaire général ;
― d'un directeur scientifique.
Les membres de l'équipe de direction sont nommés par arrêté du ministre de la défense.
Abrogé depuis le dimanche 31 janvier 2016
Abrogé parArrêté du 22 décembre 2015art. 14
En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au samedi 30 janvier 2016
L'équipe de direction est composée :
― d'un directeur ;
― d'un secrétaire général ;
― d'un directeur scientifique.
Les membres de l'équipe de direction sont nommés par arrêté du ministre de la défense.