Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2015 - art. 14
Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016
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Composition de l'équipe de direction dans la défense
L'équipe de direction est composée :
― d'un directeur ;
― d'un secrétaire général ;
― d'un directeur scientifique.
Les membres de l'équipe de direction sont nommés par arrêté du ministre de la défense.