Arrêté du 15 octobre 2010

Article 7

Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010

Le directeur scientifique de l'institut est professeur des universités.
Il assiste le directeur dans l'exécution de sa mission et est chargé plus particulièrement des missions de programmation scientifique de l'institut.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 janvier 2016

Abrogé parArrêté du 22 décembre 2015art. 14

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au samedi 30 janvier 2016

Le directeur scientifique de l'institut est professeur des universités.
Il assiste le directeur dans l'exécution de sa mission et est chargé plus particulièrement des missions de programmation scientifique de l'institut.