Arrêté du 15 octobre 2010

Article 3

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Article 3

L'institut comprend :
― une équipe de direction ;
― une équipe de recherche ;
― une équipe d'assistance à la recherche.
Il dispose d'un conseil scientifique.

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Abrogé31 janvier 2016

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 31 janvier 2016

L'institut comprend :
― une équipe de direction ;
― une équipe de recherche ;
― une équipe d'assistance à la recherche.
Il dispose d'un conseil scientifique.

Historique des versions

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au samedi 30 janvier 2016

Source : Légifrance