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Arrêté du 22 décembre 2015

portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire

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Réorganisation de l'Institut de recherche stratégique

Résumé. L'arrêté réorganise l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire en définissant ses missions, son équipe de direction, son équipe de recherche, son équipe de soutien et son conseil scientifique.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 (Création d'une direction générale des relations internationales et de la stratégie au ministère de la défense) fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 2 janvier 2015 (Réorganisation des relations internationales du ministère de la défense) modifié relatif à l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 23 avril 2015 (Délégation de pouvoirs budgétaires au sein du ministère de la défense) modifié portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense ;

Vu l'avis du comité technique ministériel en date du 24 novembre 2015,

Arrête :

Fait le 22 décembre 2015.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le dimanche 31 janvier 2016

Arrêté du 22 décembre 2015
Chapitre Ier : Missions et organisation
Chapitre II : L'équipe de direction
Chapitre III : L'équipe de recherche
Chapitre IV : L'équipe de soutien à la recherche
Chapitre V : Le conseil scientifique
Chapitre VI : Dispositions finales