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Arrêté du 22 décembre 2015

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 2 janvier 2015 modifié relatif à l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 23 avril 2015 modifié portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense ;

Vu l'avis du comité technique ministériel en date du 24 novembre 2015,

Arrête :

Fait le 22 décembre 2015.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le dimanche 31 janvier 2016

Arrêté du 22 décembre 2015
Chapitre Ier : Missions et organisation
Chapitre II : L'équipe de direction
Chapitre III : L'équipe de recherche
Chapitre IV : L'équipe de soutien à la recherche
Chapitre V : Le conseil scientifique
Chapitre VI : Dispositions finales