La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 27 février 2017 modifié portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 18 juin 2020,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 5 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 6 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 7 > >
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 8 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 9 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 10 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. 11 > >
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Les annexes I à VIII du même arrêté sont remplacées par les trois annexes I, II et III au présent arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 27 février 2017 > > Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII > >
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5 abrogés
I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.
II. - Les dispositions figurant aux articles 3, 4, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
III. - Les dispositions figurant aux articles 5, 6 et aux annexes I et II figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 juillet 2021.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé