Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation
Résumé L'article 4 a été mis à jour pour montrer où trouver les règles et les évaluations pour le diplôme.
L'article 4 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 4.-Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des unités capitalisables constitutives du diplôme sont mentionnés à l'articles D. 212-23 du code du sport, et figurent à l'annexe I au présent arrêté. »
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