JORF n°0194 du 21 août 2021

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse

Résumé Le tableau des dispenses et équivalences pour le brevet en parachutisme est mis à jour et ajouté en annexe.

L'article 9 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 9.-Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF), des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ parachutisme ” figure en annexe III au présent arrêté. »


Historique des versions

Version 1

L'article 9 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 9.-Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF), des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ parachutisme ” figure en annexe III au présent arrêté. »