Arrêté du 27 février 2017

Article 9

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Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l‘entrée en formation ” (EPEF), des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ parachutisme ” figure en annexe III au présent arrêté.

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Abrogation à venir31 décembre 2026

En vigueur du 1 septembre 2017 au 30 décembre 2026 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en parachutisme

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en parachutisme.

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l‘entrée en formation ” (EPEF), des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ parachutisme ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 31 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 12 décembre 2024art. 11 (V)

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au mercredi 30 décembre 2026

Modifié parArrêté du 21 juillet 2021art. 7 : Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en parachutisme

En résumé. Le texte modifie les conditions d'exercice et de formation pour le brevet professionnel spécialisé en parachutisme, en remplaçant les exigences de sécurité par des dispenses et équivalences détaillées dans une annexe.

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance