Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour l'entrée en formation de moniteur de parachutisme
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2017
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des compétences attestées par le diplôme de parachutisme
Arrêté du 21 juillet 2021 · art. 1
Entrée en vigueur et application des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 21 juillet 2021 · art. 11
Attribution des unités pour un diplôme sportif
Arrêté du 27 février 2017 · art. 5 (VD)
Art. A212-36
Code du sport