JORF n°0008 du 10 janvier 2019

Article 23

Article 23

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 octobre 2008 > > Art. 1, Sct. Accès en première année > > , Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Accès direct en deuxième année, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Accès direct en troisième année > > , Art. 8, Art. 9, Sct. Dispositions communes > > , Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 octobre 2008 > > Art. 1, Sct. Accès en première année > > , Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Accès direct en deuxième année > > , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Dispositions communes > > , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12 > >

1 version

34 abrogés

Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 octobre 2008

Art. 1, Sct. Accès en première année , Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Accès direct en deuxième année, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Accès direct en troisième année , Art. 8, Art. 9, Sct. Dispositions communes , Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 octobre 2008

Art. 1, Sct. Accès en première année , Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Accès direct en deuxième année , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Dispositions communes , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12