Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation d'articles antérieurs
Résumé. Cet article annule des règles sur la formation des policiers.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juin 2020Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 24 juin 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Sct. Chapitre II : Organisation du parcours de formation statutaireArrêté du 24 juin 2020Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Sct. Section 1 : La première période de formation en qualité d'élèveArrêté du 24 juin 2020Art. 5 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 6 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 7 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 8 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 9 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Sct. Section 2 : La deuxième période de formation en qualité de stagiaireArrêté du 24 juin 2020Art. 10 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Sct. Chapitre III : Évaluation de l'aptitude professionnelle des gardiens de la paixArrêté du 24 juin 2020Sct. Section 1 : Les évaluations des élèves gardiens de la paixArrêté du 24 juin 2020Art. 11 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 12 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 13 → Version 2Arrêté du 24 juin 2020Art. 14 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 15 → Version 3Arrêté du 24 juin 2020Art. 16 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Sct. Section 2 : Les évaluations des gardiens de la paix stagiairesArrêté du 24 juin 2020Art. 17 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Sct. Chapitre IV : Dispositions finalesArrêté du 24 juin 2020Art. 18 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 19 → Version 1Arrêté du 24 juin 2020Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 24 juin 2020Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation du parcours de formation statutaire, Art. 4, Sct. Section 1 : La première période de formation en qualité d'élève, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : La deuxième période de formation en qualité de stagiaire, Art. 10, Sct. Chapitre III : Évaluation de l'aptitude professionnelle des gardiens de la paix, Sct. Section 1 : Les évaluations des élèves gardiens de la paix, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 2 : Les évaluations des gardiens de la paix stagiaires, Art. 17, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales, Art. 18, Art. 19, Art. 20