JORF n°0177 du 1 août 2012

Arrêté du 19 juillet 2012

Le ministre du redressement productif,

Vu le décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) ;

Vu le décret n° 91-1036 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai) ;

Vu le décret n° 91-1037 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes) ;

Vu le décret n° 93-38 du 11 janvier 1993 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux) ;

Vu l'arrêté du 13 septembre 2004 modifié relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 1 > >

1 version

2 modifiés

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 9 > >

1 version

1 modifié

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 11 > >

1 version

1 modifié

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 12 > >

1 version

1 modifié

Article 11

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 13 > >

1 version

1 abrogé

Article 12

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des écoles nationales supérieures des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 19 juillet 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président

du Conseil général de l'économie,

de l'industrie, de l'énergie

et des technologies,

P. Faure