Arrêté du 13 septembre 2004

Article 5

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 29 septembre 2004 · En vigueur du 2 août 2012 au 5 juillet 2017

Ces recrutements sur titres peuvent leur être propres ou être communs, en totalité ou en partie, avec d'autres grandes écoles, le cas échéant, dans le cadre d'ententes ou de partenariats avec des établissements étrangers. Le règlement du recrutement sur titres d'élèves stagiaires est annexé au règlement de scolarité du cycle ingénieur de chaque école. Il est mis à disposition des candidats sous forme de notices.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1

En vigueur du jeudi 2 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017

Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 4

Ces recrutements sur titres peuvent leur être propres ou être communs, en totalité ou en partie, avec d'autres grandes écoles, le cas échéant, dans le cadre d'ententes ou de partenariats avec des établissements étrangers. Le règlement du recrutement sur titres d'élèves stagiaires est annexé au règlement de scolarité du cycle ingénieur de chaque école. Il est mis à disposition des candidats sous forme de notices.

En vigueur du mercredi 29 septembre 2004 au mercredi 1 août 2012

Ces recrutements sur titres peuvent leur être propres ou être communs, en totalité ou en partie, avec d'autres grandes écoles, le cas échéant, dans le cadre d'ententes ou de partenariats avec des établissements étrangers. Le règlement du recrutement sur titres d'élèves stagiaires dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines est annexé au règlement de scolarité du cycle ingénieur de chaque école. Il est mis à disposition des candidats sous forme de notices.