Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition des jurys d'études
Résumé. Les jurys des études du cycle ingénieur dans les écoles des mines peuvent maintenant inclure des personnalités qualifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 2004Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 13 septembre 2004Art. 11