Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un jury pour évaluer les élèves ingénieurs
Résumé. Un jury évalue les élèves et décide de leur avenir dans les écoles des mines d'Alès, Douai et Nantes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 2004Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 13 septembre 2004Art. 10