Arrêté du 13 septembre 2004

Article 4

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 29 septembre 2004 · En vigueur du 2 août 2012 au 5 juillet 2017

Des élèves stagiaires français ou étrangers peuvent être recrutés sur titres dans le cycle ingénieur, en première année et en deuxième année, s'ils sont reconnus aptes à suivre les enseignements du cycle par un jury de recrutement sur titres, dont le fonctionnement est précisé à l'article 7 ci-dessous.

Le nombre maximum de places offertes par école au recrutement sur titres en première année, d'une part, et en deuxième année, d'autre part, est fixé chaque année par les conseils d'administration des écoles.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1

En vigueur du jeudi 2 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017

Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 3

Des élèves stagiaires français ou étrangers peuvent être recrutés sur titres dans le cycle ingénieur ⏺, en première année et en deuxième année, s'ils sont reconnus aptes à suivre les enseignements du cycle par un jury de recrutement sur titres, dont le fonctionnement est précisé à l'article 7 ci-dessous.

Le nombre maximum de places offertes par école au recrutement…

En vigueur du dimanche 31 octobre 2010 au mercredi 1 août 2012

Modifié parArrêté du 15 octobre 2010art. 3

Des élèves stagiaires français ou étrangers peuvent être recrutés sur titres dans le cycle ingénieur des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, en première année et en deuxième année, s'ils sont reconnus aptes à suivre les enseignements du cycle par un jury de recrutement sur titres, dont le fonctionnement est précisé à l'article 7 ci-dessous. Le nombre maximum de places offertes par école au recrutement sur titres en première année, d'une part, et en deuxième année, d'autre part, est fixé chaque année par les conseils d'administration des écoles.

En vigueur du mercredi 29 septembre 2004 au samedi 30 octobre 2010

Des élèves stagiaires français ou étrangers peuvent être recrutés sur titres dans le cycle ingénieur des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, en deuxième année et en troisième année, s'ils sont reconnus aptes à suivre les enseignements du cycle par un jury de recrutement sur titres dont le fonctionnement est précisé à l'article 7 ci-dessous.
Le nombre maximum de places offertes par école au recrutement sur titres en deuxième année, d'une part, et en troisième année, d'autre part, est fixé par les conseils d'administration des écoles.