Arrêté du 13 septembre 2004

Article 9

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 29 septembre 2004 · En vigueur du 2 août 2012 au 5 juillet 2017

Des auditeurs libres peuvent être admis en cycle ingénieur.
L'admission se fait sur dossier examiné par la direction de l'école concernée. Le directeur dresse la liste des auditeurs libres admis et précise la partie du cursus qu'ils suivront. Le règlement de scolarité du cycle ingénieur définit leurs conditions de scolarité.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1

En vigueur du jeudi 2 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017

Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 7

Des auditeurs libres peuvent être admis en cycle ingénieur. L'admission se fait sur dossier examiné par la direction de l'école concernée. Le directeur dresse la liste des auditeurs libres admis et précise la partie du cursus qu'ils suivront. Le règlement de scolarité du cycle ingénieur définit leurs conditions de scolarité.

En vigueur du mercredi 29 septembre 2004 au mercredi 1 août 2012

Des auditeurs libres peuvent être admis dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines.
L'admission se fait sur dossier examiné par la direction de l'école concernée. Le directeur dresse la liste des auditeurs libres admis et précise la partie du cursus qu'ils suivront. Le règlement de scolarité du cycle ingénieur définit leurs conditions de scolarité.