Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de recrutement sur titres pour les écoles des mines
Résumé. Les règles de recrutement sur titres pour les écoles des mines sont simplifiées et harmonisées avec d'autres établissements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 2004Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 13 septembre 2004Art. 5