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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du recrutement d'élèves stagiaires
Résumé. Les écoles peuvent maintenant recruter des élèves stagiaires, français ou étrangers, en première et deuxième année sur titres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 2004Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 13 septembre 2004Art. 4