Arrêté du 13 septembre 2004

Article 1

Abrogé6 juillet 2017

Créé le 29 septembre 2004 · En vigueur du 2 août 2012 au 5 juillet 2017

La formation initiale d'ingénieur des écoles nationales supérieures des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes, visée notamment aux articles 2, 3 et 4 des décrets du 8 octobre 1991 et du 11 janvier 1993 susvisés, est aussi dénommée " cycle ingénieur ".

Effets de cet article

cite

Décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 Décret n°93-38 du 11 janvier 1993

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017

Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1

En vigueur du jeudi 2 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017

Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 1

La formation initiale d'ingénieur des écoles nationales supérieures des ⏺ mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes, visée notamment aux articles 2, 3 et 4 des décrets du 8 octobre 1991 et du 11 janvier 1993 susvisés, est aussi dénommée " cycle ingénieur ".

En vigueur du mercredi 29 septembre 2004 au mercredi 1 août 2012

La formation initiale d'ingénieur des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes, visée notamment aux articles 2, 3 et 4 des décrets du 8 octobre 1991 et du 11 janvier 1993 susvisés, est aussi dénommée « cycle ingénieur ».