JORF n°0091 du 17 avril 2021

Arrêté du 14 avril 2021

La ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense, notamment son article 7 ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé L'arrêté de décembre 2015 est changé selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015, article 4

Résumé Cet article met à jour une partie d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 4 > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé Cet article modifie une règle d'un texte plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 6 > >

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une nouvelle disposition

Résumé L'article change des règles en ajoutant une nouvelle section.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 7-1 > >

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Article 5

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Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé Cet article modifie des règles pour les rendre plus actuelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 10 > >

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Article 6

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Modification des dispositions de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé L'article six modifie une partie d'un arrêté de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 11 > >

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Article 7

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Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé L'article 7 modifie une partie d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2015 > > Art. 12 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 avril 2021.

Florence Parly