Arrêté du 14 avril 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé (Réorganisation de l'Institut de recherche stratégique) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la composition de l'équipe de direction) à 7 (Modification de la désignation du président du conseil scientifique) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 avril 2021

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Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé. L'arrêté de décembre 2015 est changé selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé (Réorganisation de l'Institut de recherche stratégique) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de la composition de l'équipe de direction) à 7 (Modification de la désignation du président du conseil scientifique) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 18 avril 2021

Source : Légifrance