Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition de l'équipe de direction
Résumé. L'équipe de direction est désormais composée d'un directeur, d'un directeur adjoint, d'un directeur scientifique et d'un secrétaire général.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2015Art. 4 : Composition et nomination de l'équipe de direction
→ Version 2 : Restructuration de l'équipe de direction
→ Version 2 : Restructuration de l'équipe de direction
- Arrêté du 22 décembre 2015Art. 4