Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du secrétaire général par un directeur adjoint
Résumé. Le secrétaire général de l'institut est remplacé par un directeur adjoint, qui peut être un officier ou un fonctionnaire civil.
A modifié les dispositions suivantes :