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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un arrêté du 2 décembre 2013
Résumé. Cet arrêté annule toutes les règles d'un ancien arrêté, incluant les conditions d'admission, les études et les évaluations.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2013Art. 1 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2013Art. 25 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2013Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admissionArrêté du 2 décembre 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Sct. Chapitre II : Cursus des étudesArrêté du 2 décembre 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Sct. Chapitre III : Evaluation des études et délivrance du diplômeArrêté du 2 décembre 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Sct. Chapitre IV : Validation des acquis de l'expérienceArrêté du 2 décembre 2013Art. 17 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2013Art. 20 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2013Art. 1, Art. 25, Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Cursus des études, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre IV : Validation des acquis de l'expérience, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20