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Arrêté du 12 janvier 2016

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Mise à jour des variétés de plantes autorisées en France

Résumé. Un arrêté du 12 janvier 2016 met à jour la liste des variétés de plantes dont les semences peuvent être commercialisées, exportées ou retirées en France.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 7 décembre 1995, 22 janvier 1998, 13 décembre 2000, 10 avril 2002, 16 février 2004, 22 décembre 2004, 2 mars 2005, 13 décembre 2005, 19 juin 2006, 15 décembre 2006, 29 novembre 2007, 22 décembre 2008, 19 avril 2011, 14 décembre 2011, 17 décembre 2012 et du 27 mars 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté du 12 janvier 2016 liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé dur Byzance. Syngenta France SAS (FR). Syngenta France SAS (FR).
LG Boris. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
RGT Fiertimur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Voilur. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Toscadou. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). S.A.S Maison Florimond Desprez (FR).
Blé tendre d'hiver Apanage. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Bienfait. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). S.A.S Maison Florimond Desprez (FR).
Centurion. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Comilfo. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Complice. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). S.A.S Maison Florimond Desprez (FR).
Distinxion. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Grillon. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Izalco CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
LG Abraham. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Absalon. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Altamont. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Ayrton. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Maxence. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). DSV France SARL (FR).
Milor. Unisigma (FR) et Limagrain Europe (FR) Unisigma (FR).
Mirabeau. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Mobile. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). DSV France SARL (FR).
Murail. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).
Osmose CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Ovalie CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Papillon. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Pibrac. Syngenta France SAS (FR). Syngenta France SAS (FR).
RGT Celesto. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Cesario. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Libravo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Velasko. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Silverio. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).
Stereo. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).
System. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).
Blé tendre d'hiver hybride Hybello. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Hyclick. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Hydrock. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Hyking. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Concordia. Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
Orge d'hiver à 2 rangs rubrique Orientation Brassicole Mission. Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs rubrique Orientation Brassicole Bagatel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs hybride Hook. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Jettoo. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Moon. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Tigoo. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Zoo. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta UK Ltd (GB).
Triticale Bikini. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
Cedrico. Lantmännen SW Seed BV (NL). Lantmännen SW Seed BV (NL).
Dometica. Lantmännen SW Seed BV (NL). Lantmännen SW Seed BV (NL).
RGT Eleac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Ruminac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Triticale hybride RGT Keac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Liste des variétés de plantes pour l'exportation

Résumé. L'article liste des variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être exportées, avec leurs obtenteurs et responsables du maintien.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre de printemps Remax. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Blé tendre d'hiver Attractif. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). S.A.S Maison Florimond Desprez (FR).
Baudelaire. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Fidji CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
M 418. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Rayol. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).
STRU M382. Strube GmbH & Co. KG (DE). Saaten Union Recherche (FR).
SUR 12929. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
SUR 167. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
SUR F4842. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
SUR F4899. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR).
Unisson. Syngenta France SAS (FR). Syngenta France SAS (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs KWS Drake. KWS UK Limited (GB). KWS UK Limited (GB).
LG Capricorn. Limagrain Europe (FR). Limagrain UK (GB).
Zazie. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
Orge d'hiver à 6 rangs Jackie. Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).
LG Zakari. Limagrain Europe (FR). Limagrain Belgium B.V.B.A. (BE).
Pueblo. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR).
SY613001. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Triticale Neogen. Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Ajout de variétés hybrides au catalogue officiel

Résumé. L'arrêté du 12 janvier 2016 ajoute plusieurs variétés de plantes (orge, triticale) à la liste des hybrides autorisés en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs FM0767. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
RE 25. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
RE 26. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Triticale CMS BOR 4/05. Hodowla Roslin Strzetce Sp. Zoo Grupa IHAR (PL) RAGT 2 n (FR)
BOR 4/05. Hodowla Roslin Strzetce Sp. Z.o.o. Grupa IHAR (PL) RAGT 2 n (FR)

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France, comme le blé et l'orge.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • avoine d'hiver : Evora, Une de Mai ;
  • blé dur : Karur, Nefer ;
  • blé tendre d'hiver : Alliance, Apache, Cezanne, Garcia, Graindor, Isengrain, Manager, Richepain ;
  • orge de printemps à 2 rangs : Beatrix, Bellini, Pewter, Shakira ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Campanile, Manava, Nectaria, Platine, Vanessa ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Atenon, Epona, Ketos, Pelican ;
  • triticale : Bilbao, Collégial, Matinal, Rotego, Tremplin, Wilfried.

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de plantes cultivées du catalogue officiel français à partir du 31 décembre 2015, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • avoine d'hiver : Cosaque ;
  • blé dur : Auris, Coussur, Orssur, Pharaon, RGT Albiozur ;
  • blé tendre d'hiver : Amerigo, Antonius, Aramis, Attitude, Aurele, Campero, Cavalino, Celestin, Croisade, Dialog, Eperon, Epidoc, Inspiration, Instinct, Limes, Pepidor, Phare, PR22R20, Razzano, RGT Frenezio, Sogby, Solky, Sorokk, Sumo, Tapidor, Toisondor, Uski, Valodor ;
  • blé tendre d'hiver hybride : As de cœur, Hybox ;
  • orge de printemps à 2 rangs : Arcadia, Jazz, Nevada, NFC Tipple, Quench, Vivaldi, Volga ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Actrice, Lindsay, Metaxa, Orelie, Orfila, Orostar, Perform ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Azurel, Mattina, Silex ;
  • riz : Albaron, Barcarin, Gines, Seyne, Sirbal, Vaccares, Vigueirat.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Radiation de variétés de plantes cultivées pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de blé et d'orge ne peuvent plus être multipliées pour l'exportation à partir du 31 décembre 2015.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • blé tendre d'hiver : Forest, KWS Triton, Palmares, Picard ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Franzi.

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification de l'obtenteur pour la variété Galtjo

Résumé. Un changement d'obtenteur pour la variété de plante Galtjo est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 7 décembre 1995 susvisé, pour la variété Galtjo, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Svalof Weibull (F) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification de l'obtenteur pour la variété Rotego

Résumé. Un changement d'obtenteur pour la variété Rotego est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé, pour la variété Rotego, dans la colonne « Obtenteur(s) et Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Svalof Weibull Semundo (F) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification des obtenteurs pour trois variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le nom de l'obtenteur pour trois variétés de plantes.

A l'article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation) des arrêtés des :

  • 13 décembre 2000 susvisé, pour la variété Kortego ;
  • 16 février 2004 susvisé, pour les variétés SW Midelo et SW Morado ;

dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Svalof Weibull SARL (FR) » sont remplacés par les mot : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification du nom de l'obtenteur pour la variété Karur

Résumé. Un changement de nom d'obtenteur pour une variété de blé dur est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 10 avril 2002 susvisé, pour la variété Karur, dans la colonne « Obtenteur(s) et Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice » , les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification des responsables de variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie les responsables de deux variétés de plantes (SW Falmoro et SW Talendro) dans le catalogue officiel des semences.

A l'article 1er de l'arrêté du 16 février 2004 susvisé, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) » du maintien de la variété en sélection conservatrice, pour les variétés :

  • SW Falmoro, les mots : « Svalof Weibull AB (SE) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) » ;
  • SW Talendro, les mots : « Saatzucht Hadmesrleben GmbH (DE) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification du nom de l'obtenteur pour trois variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le nom de l'obtenteur pour trois variétés de plantes (Puerto, Ticalo, Beneficio) dans le catalogue officiel des semences.

A l'article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation) des arrêtés des:

  • 22 décembre 2004 susvisé, pour la variété Puerto ;
  • 2 mars 2005 susvisé, pour la variété Ticalo ;

- 13 décembre 2005 susvisé, pour la variété Beneficio,

dans la colonne « Obtenteur(s) et Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « SW Seed SARL (FR) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification du nom de l'obtenteur pour la variété Shakira

Résumé. Un arrêté modifie le nom de l'obtenteur d'une variété de plante appelée Shakira.

A l'article 1er de l'arrêté du 19 juin 2006 susvisé, pour la variété Shakira, dans la colonne « Obtenteur(s) et Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots: « Saatzucht Dr.J. Ackermann (DE) » sont remplacés par les mots « Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE) » .

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification du nom de l'obtenteur pour deux variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le nom de l'obtenteur pour deux variétés de plantes (Vivero et Agostino) dans le catalogue officiel des semences.

A l'article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation) des arrêtés des :

- 15 décembre 2006 susvisé, pour la variété Vivero ;
- 22 décembre 2008 susvisé, pour la variété Agostino,

dans la colonne « Obtenteur(s) et Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice » , les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Modification du nom de l'obtenteur pour la variété Cando

Résumé. Un changement de nom d'obtenteur pour une variété de plante est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 29 novembre 2007 susvisé, pour la variété Cando, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « SW Seed BV (NL) »sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Changement d'obtenteur pour la variété de blé Andiamo

Résumé. Un changement d'obtenteur pour la variété de blé Andiamo est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2011 susvisé, pour la variété Andiamo, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Europe (FR) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'obtenteur pour la variété Kaulos

Résumé. Un changement d'obtenteur pour la variété de blé Kaulos est officialisé.

A l'article 2 de l'arrêté du 14 décembre 2011 susvisé, pour la variété Kaulos, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice » , les mots : « SW Seed Hadmesrleben (DE) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'obtenteur pour la variété KWS Fido

Résumé. Un changement d'obtenteur pour une variété de plante appelée KWS Fido est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 17 décembre 2012 susvisé, pour la variété KWS Fido, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « SW Seed Hadmersleben GmbH (DE) » sont remplacés par les mots : « Lantmännen SW Seed BV (NL) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement d'obtenteur pour la variété Soulmate

Résumé. Un changement d'obtenteur pour la variété de plante Soulmate est officialisé.

A l'article 1er de l'arrêté du 27 mars 2015 susvisé, pour la variété Soulmate, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nordic Seed A/S (DK) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Rôle du directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 janvier 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le samedi 23 janvier 2016

Arrêté du 12 janvier 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20