Arrêté du 12 janvier 2016

Article 5

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • avoine d'hiver : Cosaque ;
  • blé dur : Auris, Coussur, Orssur, Pharaon, RGT Albiozur ;
  • blé tendre d'hiver : Amerigo, Antonius, Aramis, Attitude, Aurele, Campero, Cavalino, Celestin, Croisade, Dialog, Eperon, Epidoc, Inspiration, Instinct, Limes, Pepidor, Phare, PR22R20, Razzano, RGT Frenezio, Sogby, Solky, Sorokk, Sumo, Tapidor, Toisondor, Uski, Valodor ;
  • blé tendre d'hiver hybride : As de cœur, Hybox ;
  • orge de printemps à 2 rangs : Arcadia, Jazz, Nevada, NFC Tipple, Quench, Vivaldi, Volga ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Actrice, Lindsay, Metaxa, Orelie, Orfila, Orostar, Perform ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Azurel, Mattina, Silex ;
  • riz : Albaron, Barcarin, Gines, Seyne, Sirbal, Vaccares, Vigueirat.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de plantes cultivées du catalogue officiel français à partir du 31 décembre 2015, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • avoine d'hiver : Cosaque ;
  • blé dur : Auris, Coussur, Orssur, Pharaon, RGT Albiozur ;
  • blé tendre d'hiver : Amerigo, Antonius, Aramis, Attitude, Aurele, Campero, Cavalino, Celestin, Croisade, Dialog, Eperon, Epidoc, Inspiration, Instinct, Limes, Pepidor, Phare, PR22R20, Razzano, RGT Frenezio, Sogby, Solky, Sorokk, Sumo, Tapidor, Toisondor, Uski, Valodor ;
  • blé tendre d'hiver hybride : As de cœur, Hybox ;
  • orge de printemps à 2 rangs : Arcadia, Jazz, Nevada, NFC Tipple, Quench, Vivaldi, Volga ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Actrice, Lindsay, Metaxa, Orelie, Orfila, Orostar, Perform ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Azurel, Mattina, Silex ;
  • riz : Albaron, Barcarin, Gines, Seyne, Sirbal, Vaccares, Vigueirat.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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En vigueur depuis le samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance