Arrêté du 12 janvier 2016

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs FM0767. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
RE 25. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
RE 26. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Triticale CMS BOR 4/05. Hodowla Roslin Strzetce Sp. Zoo Grupa IHAR (PL) RAGT 2 n (FR)
BOR 4/05. Hodowla Roslin Strzetce Sp. Z.o.o. Grupa IHAR (PL) RAGT 2 n (FR)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de variétés hybrides au catalogue officiel

Résumé. L'arrêté du 12 janvier 2016 ajoute plusieurs variétés de plantes (orge, triticale) à la liste des hybrides autorisés en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs FM0767. Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta Seeds SAS (FR).
RE 25. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
RE 26. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Triticale CMS BOR 4/05. Hodowla Roslin Strzetce Sp. Zoo Grupa IHAR (PL) RAGT 2 n (FR)
BOR 4/05. Hodowla Roslin Strzetce Sp. Z.o.o. Grupa IHAR (PL) RAGT 2 n (FR)

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance