Arrêté du 12 janvier 2016

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • avoine d'hiver : Evora, Une de Mai ;
  • blé dur : Karur, Nefer ;
  • blé tendre d'hiver : Alliance, Apache, Cezanne, Garcia, Graindor, Isengrain, Manager, Richepain ;
  • orge de printemps à 2 rangs : Beatrix, Bellini, Pewter, Shakira ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Campanile, Manava, Nectaria, Platine, Vanessa ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Atenon, Epona, Ketos, Pelican ;
  • triticale : Bilbao, Collégial, Matinal, Rotego, Tremplin, Wilfried.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France, comme le blé et l'orge.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • avoine d'hiver : Evora, Une de Mai ;
  • blé dur : Karur, Nefer ;
  • blé tendre d'hiver : Alliance, Apache, Cezanne, Garcia, Graindor, Isengrain, Manager, Richepain ;
  • orge de printemps à 2 rangs : Beatrix, Bellini, Pewter, Shakira ;
  • orge d'hiver à 2 rangs : Campanile, Manava, Nectaria, Platine, Vanessa ;
  • orge d'hiver à 6 rangs : Atenon, Epona, Ketos, Pelican ;
  • triticale : Bilbao, Collégial, Matinal, Rotego, Tremplin, Wilfried.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance