En vigueur depuis le 23 janvier 2016
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Prolongation de l'inscription de variétés végétales
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
- avoine d'hiver : Evora, Une de Mai ;
- blé dur : Karur, Nefer ;
- blé tendre d'hiver : Alliance, Apache, Cezanne, Garcia, Graindor, Isengrain, Manager, Richepain ;
- orge de printemps à 2 rangs : Beatrix, Bellini, Pewter, Shakira ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Campanile, Manava, Nectaria, Platine, Vanessa ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Atenon, Epona, Ketos, Pelican ;
- triticale : Bilbao, Collégial, Matinal, Rotego, Tremplin, Wilfried.