A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 28 juillet 2009Art. null
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Arrêté du 11 juillet 2016
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation et notamment ses articles D. 337-1 à D. 337-25-1, D. 337-26 et D. 337-50-1 ;
Vu les arrêtés portant création de spécialités du certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu les arrêtés portant création de spécialités du brevet d'études professionnelles ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 20 juin 2016 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 juin 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 30 juillet 2009Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2012Art. Annexe II c → Version 2
- Arrêté du 16 juillet 2012Art. Annexe II c
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2012Art. Annexe II c → Version 2
- Arrêté du 16 juillet 2012Art. Annexe II c
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 février 2013Art. Annexe IIc → Version 2
- Arrêté du 19 février 2013Art. Annexe IIc
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 février 2013Art. null
- Arrêté du 19 février 2013Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2010Art. Annexe V → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2010Art. Annexe V
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2010Art. Annexe V → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2010Art. Annexe V
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 avril 2011Art. null
- Arrêté du 26 avril 2011Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 avril 2011Art. null
- Arrêté du 7 avril 2011Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 avril 2011Art. null
- Arrêté du 7 avril 2011Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 juillet 2014Art. null
- ARRÊTÉ du 23 juillet 2014Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
- Arrêté du 24 juillet 2009Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexe IIIa → Version 3
- Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexe IIIa
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexe IIIa → Version 3
- Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexe IIIa
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 mars 2011Art. null
- Arrêté du 28 mars 2011Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 août 2011Art. Annexe IIb → Version 2
- Arrêté du 18 août 2011Art. Annexe IIb
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2010Art. null
- Arrêté du 21 juin 2010Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2010Art. null
- Arrêté du 21 juin 2010Art. null
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2010Art. null
- Arrêté du 21 juin 2010Art. null
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2010Art. null
- Arrêté du 21 juin 2010Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 2004Art. Annexes
-Arrêté du 6 juillet 2004Art. Annexes
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Créé le 1 janvier 2018
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2018.
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Créé le 1 janvier 2018
La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 juillet 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018
Arrêté du 11 juillet 2016
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