Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Disponibilité en ligne des diplômes
Résumé. Les diplômes et leurs annexes seront disponibles en ligne sur le site du ministère de l'éducation nationale et du CNDP.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2009Art.
- Arrêté du 30 juillet 2009Art. null