JORF n°0198 du 25 août 2017
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Le label rouge 'Jambon cru de pays' a été retiré de la liste des cahiers des charges homologués.
L'article supprime l'homologation du label rouge pour les 'Pâtés supérieurs' (n° LA 19/05).
- Origine inconnue
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge du jambon cru de pays.
Un arrêté du 11 août 2017 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.
Un arrêté de 2010 sur les produits de saucisserie au porc est annulé.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de l'andouillette supérieure pur porc.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge des produits de saucisserie.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime les règles pour deux produits de charcuterie avec le label rouge.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge 'Pancetta'.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge 'Coppa'.
Un arrêté annule les règles anciennes pour certains jambons et saucisses de qualité supérieure.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement sur les labels rouges pour certains produits de charcuterie.
Les cahiers des charges de différents produits alimentaires labellisés sont publiés en ligne pour consultation.
Un arrêté du 11 août 2017 met à jour les règles pour les labels rouges sur certains produits de charcuterie, en supprimant les anciens règlements et en homologuant de nouveaux cahiers des charges.
Suppression de l'homologation du label rouge pour le 'Pâté de campagne supérieur'
Deux types de produits alimentaires (Rôti cuit supérieur et Pancetta) ne sont plus homologués par le label rouge.
Deux types de produits alimentaires, la coppa et la pancetta, ont été retirés de la liste des cahiers des charges homologués pour le label rouge.
Un nouveau produit, la pancetta, a été ajouté à la liste des cahiers des charges de label rouge homologués.
Les guillemets autour des noms de produits ont été supprimés et le libellé 'Produits de saucisserie' a été retiré.