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Arrêté du 28 janvier 2021

portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 08/09 « Coppa »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des cahiers des charges des labels rouges Coppa et Pancetta

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles pour obtenir le label rouge pour la Coppa et ajoute le label Pancetta.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L. 641-4 (Procédure d'homologation du label rouge), R. 641-2 (Les conditions pour obtenir un label rouge), R. 641-4 (Modification des règles du label rouge) et R. 641-6 (Obtention d'un label rouge pour les produits agricoles) ;

Vu l'arrêté du 11 août 2017 (Modification des règles pour le label rouge de la viande d'agneau) portant homologation de cahiers des charges de label rouge ;

Sur proposition de la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité en date du 17 décembre 2020 ;

Vu l'approbation du plan de contrôle associé au cahier des charges relatif au label rouge n° LA 08/09 « Coppa », en date du 17 décembre 2020,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 5 février 2021

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Homologation du cahier des charges du label rouge Coppa

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour le label rouge Coppa est homologué et publié.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel le cahier des charges du label rouge n° LA 08/09 " Coppa ".
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-9bb4ea56-a6bf-4567-a2fa-cb03f4029b10.

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Ajout d'un nouveau label rouge pour la pancetta

Résumé. L'arrêté ajoute le label "Pancetta" à la liste des cahiers des charges de label rouge homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 février 2021

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer tout le monde de son existence.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 janvier 2021.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice compétitivité,

M. Testut-Neves

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des produits et des marchés agroalimentaires,

A. Biolley-Coornaert

En vigueur depuis le vendredi 5 février 2021

Arrêté du 28 janvier 2021
Article 1
Article 2
Article 3